B : date de première immatriculation du véhicule
La date de première immatriculation du véhicule correspond à la date d’édition de la première carte grise.
H : période de validité de la carte grise
Ce champ donne la fin de validité de la carte grise. Il est souvent vierge, la période de validité du certificat d’immatriculation étant illimitée.
E : numéro d’identification du véhicule (NIV) ou numéro de châssis
Ce numéro unique permet d’identifier de manière précise le véhicule. Il est souvent nécessaire pour les réparations ou l’achat de pièces détachées.
Il apparaît à plusieurs endroits sur le moteur et sur la carrosserie.
Y : taxes détaillées du certificat d’immatriculation
Toutes les taxes liées à la carte grise apparaissent ici :
- taxe régionale selon la résidence principale ;
- taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports ;
- taxe additionnelle carbone (malus écologique) ;
- taxe pour gestion du certificat d’immatriculation, taxe fixe de 11 € depuis 2021 ;.
- redevance pour acheminement du document qui correspond aux frais d’envoi à domicile ;
- somme totale des taxes.
Z : mentions spécifiques du véhicule
Les champs Z.1 à Z.4 correspondent aux mentions spécifiques d’un véhicule.
Ils peuvent reprendre des usages particuliers comme :
- véhicule diplomatique ;
- véhicule agricole ;
- véhicule de collection ;
- véhicule de démonstration ;
- véhicule militaire ;
- véhicule administration civile de l'État ;
- véhicule en transit temporaire ;
- véhicule importé en transit ;
- véhicule pays de gex ;
- véhicule Pays de Savoie.
Lire une carte grise : les informations relatives au propriétaire
Voici les informations relatives au propriétaire présentes sur la carte grise.
La rubrique C : nom et prénom ou raison sociale du titulaire fournit les informations sur le propriétaire actuel du véhicule.
Il peut s’agir d’une personne physique ou une entité juridique dans le cas d’une société.
Cette rubrique comportera le nom, le prénom, et l’adresse du propriétaire.
Les caractéristiques du véhicule
Voici les informations relatives aux caractéristiques du véhicule pour lire la carte grise.
D : marque, type et dénomination commerciale ou administrative
Cette rubrique indique la marque du véhicule ainsi que sa dénomination commerciale ou administrative.
La dénomination commerciale correspond au modèle du véhicule.
Par exemple,
- pour lire une carte grise d’une voiture : C1, C4 Cactus, Duster, Logan, Astra Berline, Corsa, 2008, 207 CC, Clio, Captur, Passat CC, Polo, …
- pour lire une carte grise d’une moto : R 1250 RS, R18 Roctane, Roadster MT-125, Tracer 9 GT+, CB750 Hornet, CL500, …
- pour lire une carte grise d’un utilitaire : Trafic, Transit, Transporter, Boxer, …
F : masse à vide et masse totale autorisée en charge (PTAC) en kg
Cette partie donne des indications sur :
- le poids total autorisé en charge (PTAC sur la carte grise) ;
- la masse en charge maximale du pays où le véhicule est immatriculé ;
- la masse totale carrosserie et dispositif d’attelage réuni.
G : masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en kg
Cette masse reprend les informations de la rubrique F, à laquelle s’ajoute 80 kg, qui correspondent au poids moyen d’un chauffeur.
K : numéro de réception par type
Le numéro de réception par type est un numéro obtenu quand le véhicule est importé.
P : énergie et la puissance moteur sur la carte grise
Cette catégorie donne les informations sur :
- la puissance nette maximale (en kW) ;
- la cylindrée (en cm3) ;
- le type de carburant ou source d’énergie ;
- la puissance administrative nationale ou le nombre de chevaux fiscaux.
Savoir lire une carte grise chevaux fiscaux est essentiel pour comprendre que les chevaux fiscaux correspondent à la puissance fiscale. C'est-à-dire à la puissance maximale du moteur d’un véhicule en nombre de kilowatts ainsi qu’à l’émission de CO2 du moteur en grammes par kilomètre.
