Skip to content

Cliquez ici pour reprendre votre démarche

Se connecter
    01 76 39 00 60
    Fiches pratiques Exercer un métier Véhicule professionnel

    Véhicule professionnel

    Toutes les informations à avoir autour de l'acquisition, la gestion et/ou la vente d'un véhicule dans le cadre de son activité professionnelle.

    Les fiches indispensables

    Toutes nos fiches

    • Calcul TVS : comment le faire ?

      Le calcul de la TVS permet de connaître le montant de cette taxe sur les véhicules utilisés à des fins professionnels par les entreprises.
      Lire la suite Calcul TVS : comment le faire ?

    • Carte grise VASP : que faut-il savoir ?

      Découvrez comment obtenir une carte grise VASP et pour quel type de véhicule elle est obligatoire grâce à notre guide complet.
      Lire la suite Carte grise VASP : que faut-il savoir ?

    • Cerfa 13750 : pour quelles démarches faut-il le remplir ?

      Le Cerfa 13750 est le formulaire à remplir pour l'immatriculation d'un véhicule d’occasion. Découvrez comment obtenir votre carte grise avec ce document.
      Lire la suite Cerfa 13750 : pour quelles démarches faut-il le remplir ?

    • Comment bénéficier du chèque carburant en 2024 ?

      Obtenez toutes les informations sur l'éligibilité et la procédure pour le chèque carburant de 100 euros en 2024 pour les travailleurs français.
      Lire la suite Comment bénéficier du chèque carburant en 2024 ?

    • Comment connaître la norme euro de votre carte grise ?

      Comment identifier la norme Euro sur votre carte grise, et quel est son impact sur votre liberté de circulation ? Legalstart vous explique.
      Lire la suite Comment connaître la norme euro de votre carte grise ?

    • Comment contacter l’ANTS ?

      Comment entrer en contact avec l’ANTS ? Quel est le numéro pour joindre l’ANTS ? Quand peut-on contacter l’ANTS ? Legalstart vous explique.
      Lire la suite Comment contacter l’ANTS ?

    • Comment créer un compte ANTS pro ?

      Comment créer un compte ANTS pro pour demander une carte grise entreprise ou un permis de conduire professionnel ?
      Lire la suite Comment créer un compte ANTS pro ?

    • Comment fonctionne l’ANTS pour les amendes ?

      Si vous cherchez à contacter l’ANTS pour une amende, sachez qu’en réalité, c’est l’ANTAI qui est compétente ! Legalstart vous dit tout sur l’ANTS et les amendes.
      Lire la suite Comment fonctionne l’ANTS pour les amendes ?

    • Comment identifier le numéro OEM lié à la carte grise ?

      Pour changer les pièces de votre auto, vous avez besoin du numéro OEM ? Il n'est pas sur la carte grise... Mais où le trouver facilement ? On vous guide !
      Lire la suite Comment identifier le numéro OEM lié à la carte grise ?

    • Comment lire une carte grise ?

      Découvrez comment lire une carte grise et comprendre ses différentes sections. Un guide pratique pour tout savoir sur votre certificat d'immatriculation.
      Lire la suite Comment lire une carte grise ?

    • Comment obtenir facilement un quitus fiscal ?

      En quoi consiste le quitus fiscal et comment l’obtenir ? Legalstart facilite vos démarches fiscales lors de l’achat d’un véhicule importé.
      Lire la suite Comment obtenir facilement un quitus fiscal ?

    • Comment rouler sans carte grise en toute légalité ?

      Découvrez les risques de rouler sans carte grise, les sanctions possibles et les documents temporaires disponibles en attendant votre certificat d'immatriculation.
      Lire la suite Comment rouler sans carte grise en toute légalité ?

    • Comment s’acquitter de la nouvelle TVS en 2024 ?

      Nouvelle TVS version 2023 : qui sont les entreprises concernées par les nouvelles taxes et comment les calculer ? Legalstart vous explique tout.
      Lire la suite Comment s’acquitter de la nouvelle TVS en 2024 ?

    • Comment voir la puissance fiscale sur une carte grise ?

      À quoi correspond la puissance fiscale sur la carte grise ? Où voir la puissance fiscale d’un véhicule sur la carte grise ? Tout ce qu’il faut savoir.
      Lire la suite Comment voir la puissance fiscale sur une carte grise ?

    • Contrôle technique : obligations, fréquence et prix

      L’obligation de passer un contrôle technique concerne également les véhicules d’entreprise. Découvrez toutes les règles à respecter en matière de contrôle technique.
      Lire la suite Contrôle technique : obligations, fréquence et prix

    • À quoi correspond le PTAC sur la carte grise ?

      Quel est le poids de charge maximum d’un véhicule ? Le PTAC sur la carte grise permet de savoir le poids maximum que peut atteindre un véhicule. Toutes les règles à connaître.
      Lire la suite À quoi correspond le PTAC sur la carte grise ?

    • À quoi correspond le PTAC sur la carte grise ?

      Quel est le poids de charge maximum d’un véhicule ? Le PTAC sur la carte grise permet de savoir le poids maximum que peut atteindre un véhicule. Toutes les règles à connaître.
      Lire la suite À quoi correspond le PTAC sur la carte grise ?

    • Que faire quand le site ANTS est inaccessible ?

      Le site de l’ANTS est inaccessible, et vous vous demandez comment faire votre demande de carte grise ou de permis ? Voici les différents moyens de contacter l’ANTS et les alternatives.
      Lire la suite Que faire quand le site ANTS est inaccessible ?

    • Que faire si l’ANTS est injoignable ?

      L’ANTS est injoignable par téléphone ? Sachez qu’il existe d’autres possibilités pour parler à un conseiller ANTS. Legalstart vous donne les solutions.
      Lire la suite Que faire si l’ANTS est injoignable ?

    • Que faut-il savoir au sujet de la carte grise barrée ?

      Une carte grise est barrée lors de la vente, de la cession ou de la destruction d’un véhicule. Legalstart vous éclaire sur cette procédure.
      Lire la suite Que faut-il savoir au sujet de la carte grise barrée ?

    • Que faut-il savoir sur la taxe à l’essieu ?

      Découvrez notre guide détaillé sur la taxe à l’essieu pour comprendre qui doit la payer, comment calculer son montant et effectuer sa déclaration annuelle.
      Lire la suite Que faut-il savoir sur la taxe à l’essieu ?

    • Quel est le prix du cheval fiscal en 2024 ?

      Tout ce qu'il faut savoir sur le cheval fiscal en 2024 : définition, calcul, impact sur le coût de la carte grise, et variations régionales.
      Lire la suite Quel est le prix du cheval fiscal en 2024 ?

    • Quel est le prix d’une carte grise en 2024 ?

      Besoin de connaître le prix d'une carte grise ? Consultez notre guide complet sur les tarifs et les facteurs qui influencent le coût de votre immatriculation.
      Lire la suite Quel est le prix d’une carte grise en 2024 ?

    • Quels sont les documents pour la vente d’une voiture ?

      Quels sont les documents obligatoires pour la vente d’une voiture ? Quels sont les documents à fournir par le vendeur pour vendre sa voiture ? Quelles sont les démarches à réaliser ? Explications.
      Lire la suite Quels sont les documents pour la vente d’une voiture ?

    • Qu’advient-il du certificat de cession ancien format ?

      Le certificat de cession ancien format est parfois encore cité sur le web. Rôle, validité, différences avec le nouveau format : Legalstart fait le point.
      Lire la suite Qu’advient-il du certificat de cession ancien format ?

    • Qu’est-ce que le numéro VIN d’une carte grise ?

      Qu’est-ce que le numéro VIN sur la carte grise ? À quoi sert-il ? Comment lire le code VIN d’un véhicule ? Legalstart vous explique.
      Lire la suite Qu’est-ce que le numéro VIN d’une carte grise ?

    • Qu’est-ce qu’un certificat de non-gage ?

      Le certificat de non-gage est un document obligatoire lors de la cession d’un véhicule. Définition, utilisation, obtention : Legalstart fait le point.
      Lire la suite Qu’est-ce qu’un certificat de non-gage ?

    • Voiture de fonction : principe, conditions et fiscalité

      Découvrez tout ce que vous devez savoir avant d’attribuer une voiture de fonction à votre salarié : conséquences sociales et fiscales, prise en charge des dépenses, etc.
      Lire la suite Voiture de fonction : principe, conditions et fiscalité

    • Vol de carte grise : comment faire pour la remplacer ?

      Vous venez de subir un vol de carte grise ? Pas de panique ! Dépôt de plainte et obtention d’un duplicata : Legalstart vous guide dans vos démarches.
      Lire la suite Vol de carte grise : comment faire pour la remplacer ?

    Découvrez notre guide du VTC

    VTC-petit
    Télécharger →