Tout savoir sur le quorum en Assemblée générale d’association

La vie d’une association est rythmée par l’organisation d’Assemblées générales. C’est notamment à l’occasion d’une Assemblée générale que doit être effectuée l’approbation des comptes d’association. Or, pour approuver les comptes ou prendre une décision, il peut être nécessaire qu’un quorum d’Assemblée générale d’association loi 1901 doivent être respecté.

Vous souhaitez connaître les règles de quorum d’AG d’association ? Suivez le guide pour tout savoir sur les modalités de quorum dans une association.

Qu’est-ce que le quorum pour une Assemblée générale d’association ?

Pour une association loi 1901, le quorum correspond au nombre minimum de membres qui doivent être présents ou représentés lors d’une Assemblée générale pour rendre les délibérations valables.

L’instauration d’un quorum d’association peut permettre de garantir une certaine démocratie dans les prises de décision de l’AG. Il permet également de renforcer l’autorité de ces décisions puisqu’elles sont l’expression du plus grand nombre.

Quelles sont les règles de quorum pour une Assemblée générale d’association ?

Les associations ne sont que très peu encadrées par la loi. Ce sont principalement les statuts qui dirigent le fonctionnement de la structure associative.

Ainsi, la loi ne prévoit aucune règle de quorum pour une Assemblée générale d’association. Ce sont les fondateurs qui ont la faculté de fixer des règles relatives au quorum lors de la phase de rédaction des statuts d’association.

Ils optent librement pour un quorum minimum d’Assemblée générale. Cela peut être le quart, le tiers, voire plus de la moitié des membres de l’association. Le calcul du quorum se base sur l’ensemble des membres de l’association, à jour dans le paiement de leurs cotisations.

Exemple : les statuts de l’association prévoient un quorum d’un tiers des membres. L’association est composée de 100 personnes. Lors d’une Assemblée générale ordinaire, 32 personnes étaient présentes et ont voté. Le quorum de présence de l’Assemblée générale ordinaire n’est donc pas atteint.

Les quorums d’Assemblée générale ordinaire et d’Assemblée générale extraordinaire peuvent être différents. Généralement, les statuts prévoient un quorum minimum plus élevé pour les Assemblées générales extraordinaires de l'association, au vu du degré d’importance des décisions qui y sont prises.

À défaut de règles prévues dans les statuts, aucun quorum n’est mis en oeuvre lors de l’Assemblée générale d’association.

Quorum d’Assemblée générale d’association non-atteint : quelles conséquences ?

Le respect du quorum peut être vérifié et prouvé par le biais d’une fiche de présence d’Assemblée générale d’association. Chaque membre doit signer cette feuille de présence. Si le quorum est atteint, l’Assemblée générale peut avoir lieu et les délibérations qui en sont issues sont valables.

Si le quorum est non atteint, l’Assemblée générale ne peut en principe pas avoir lieu.

Dans ce cas, vous devez vous référer aux statuts qui peuvent prévoir les conséquences d’un quorum-non atteint. Généralement, une seconde Assemblée générale est organisée quelques jours plus tard. Le quorum de cette seconde AG peut être le même. Il est néanmoins préférable que les statuts prévoient un quorum plus faible pour éviter un blocage de l’association.

En effet, le quorum peut rapidement devenir source de difficultés pour une association, si le quorum est manifestement trop exigeant.

En définitive, l’instauration d’un quorum pour une Assemblée générale peut renforcer l’aspect démocratique d’une association. Il permet d’éviter que les décisions soient prises par un petit nombre d’adhérents. Toutefois, le quorum ne doit pas être trop exigeant pour ne pas bloquer la gestion de l’association.

N’hésitez pas à télécharger le guide de l’association pour tout savoir sur la création, et le  fonctionnement de votre structure associative.